Analyses d'impact soumises
2023
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Analyse d'impact soumise par H-JU (dossier 2023.4588).
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Une analyse d'impact n'a pas été jugée nécessaire pour une application de gestion des postulations au SRH, puisqu'aucune donnée sensible ne doit y figurer (dossier 2023.4755).
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Analyse d'impact soumise par H-JU pour un microscope digital (dossier 2023.4750).
2024
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Projet d'utilisation de dispositifs cardiaques, dont les infrastructures sont hébérgées dans l'Union européenne (dossier 2023.4946).
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Analyse d'impact soumise par Office des relations et des conditions de travail ORCT du service de l'emploi, suite à un changement de base de données (dossier 2023.5030).