Préposé à la protection des données et transparence Jura-Neuchâtel

Fichiers

Commune de La Tène

Commune de La Tène

30.05.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Tène Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
Lire la suite

Commune de St-Blaise

Commune de St-Blaise

13.04.2022

Traitement déclaré Social Social Nom de l'entité responsable du traitement Guichet Social Régional de l'Entre-deux-Lacs Nom du fichier Social Abréviation   Année de création Ne sais pas ...
Lire la suite

Commune des Ponts-de-Martel

Commune des Ponts-de-Martel

15.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune des Ponts-de-Martel Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH ...
Lire la suite

Commune de Cornaux

Commune de Cornaux

14.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de Cornaux Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
Lire la suite

Commune de La Sagne

Commune de La Sagne

09.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Sagne Nom du fichier Registre des habitants Abréviation   Année ...
Lire la suite

Ce site utilise plusieurs cookies : un pour indiquer temporairement aux serveurs la langue que vous avez choisie lors de la configuration de vos outils informatiques; un autre pour rappeler aux serveurs votre choix d'accepter les présentes conditions, afin d’éviter de reposer la question à la prochaine visite; sept pour l'outil Microsoft Clarity utilisé afin d'élaborer des statistiques de consultation du site. En poursuivant, vous acceptez l’utilisation des cookies aux fins énoncées ci-dessus, ainsi que l'enregistrement temporaire sur les serveurs de quelques données personnelles à des fins techniques. En savoir plus.