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Accueil › Registre › Fichiers NE › Fichiers

Fichiers

Commune de Cornaux

Commune de Cornaux

14.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de Cornaux Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
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Commune de La Sagne

Commune de La Sagne

09.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Sagne Nom du fichier Registre des habitants Abréviation   Année ...
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Commune de Cressier

Commune de Cressier

09.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de Cressier Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
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Commune de Hauterive

Commune de Hauterive

04.02.2022

Traitements déclarés Registre des habitants Contentieux Ressources humaines Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune d'Hauterive Nom du fichier Registre des habitants ...
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Commune du Locle

Commune du Locle

01.06.2022

Inventaire des fichiers contenant des données sensibles, canton de Neuchâtel
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