Fichiers

Commune de La Tène

30.05.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Tène Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
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Commune de St-Blaise

13.04.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Le fichier du Guichet Social Régional de l'Entre-deux-Lacs est publié sur la page GSR Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement ...
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Commune des Ponts-de-Martel

15.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune des Ponts-de-Martel Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH ...
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Commune de Cornaux

14.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de Cornaux Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
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Commune de La Sagne

09.03.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Sagne Nom du fichier Registre des habitants Abréviation Année ...
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