Fichiers

Commune de La Brévine

14.10.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Brévine Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
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Commune de la Côte-aux-Fées

14.10.2022

Traitement déclaré Contrôle de l'habitant Contrôle de l'habitant Nom de l'entité responsable du traitement Commune de la Côte-aux-Fées Nom du fichier Contrôle de l'habitant Abréviation CDH ...
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Commune de Val-de-Travers

11.10.2022

Traitements déclarés Administration, économie et protection de la population (DAEPP) Chancellerie - Registre des habitants Chancellerie – GECO : Gestion des séances du Législatif et des commissions ...
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Commune de La Grande Béroche

07.10.2022

Traitements déclarés Fichier des chiens Adresses CG Registre des habitants Traitements déclarés Timelead Umantis Dossier RH Abacus Pharmacie Fichier des chiens Nom de l'entité responsable du traitement ...
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Commune des Planchettes

07.10.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune des Planchettes Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH ...
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