Fichiers

Commune de La Chaux-de-Fonds

29.11.2022

Inventaire des fichiers contenant des données sensibles, canton de Neuchâtel
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Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune du Landeron Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
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Commune de La Brévine

14.10.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Brévine Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année ...
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Commune de la Côte-aux-Fées

14.10.2022

Traitement déclaré Contrôle de l'habitant Contrôle de l'habitant Nom de l'entité responsable du traitement Commune de la Côte-aux-Fées Nom du fichier Contrôle de l'habitant Abréviation CDH ...
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Commune de Val-de-Travers

11.10.2022

Traitements déclarés Administration et protection de la population (DAPP) Chancellerie - Registre des habitants Chancellerie - Annuaire officiel : Liste des élu-e-s avec coordonnées et membres des ...
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