Fichiers

Commune de La Grande Béroche

07.10.2022

Traitements déclarés Fichier des chiens Adresses CG Registre des habitants Traitements déclarés Timelead Umantis Dossier RH Abacus Pharmacie Fichier des chiens Nom de l'entité responsable du traitement ...
Lire la suite

Commune des Planchettes

07.10.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune des Planchettes Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH ...
Lire la suite

Commune de Milvignes

07.10.2022

Traitements déclarés Base de données du personnel Archives communales GECO4 Traitements déclarés Naturalisation et agrégations Chancellerie communale Procès-verbaux du Conseil communal Base de données ...
Lire la suite

Commune de La Chaux-du-Milieu

07.10.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de La Chaux-du-Milieu Nom du fichier Registre des habitants Abréviation ...
Lire la suite

Commune de Brot-Plamboz

05.10.2022

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de Brot-Plamboz Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH ...
Lire la suite