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Accueil › Registre › Fichiers NE › Fichiers

Fichiers

Commune d'Enges

Commune d'Enges

08.08.2023

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune d'Enges Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH Année de ...
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Commune de Val-de-Ruz

Commune de Val-de-Ruz

05.07.2023

Traitements déclarés Chancellerie : Jepanof Chancellerie : Classeurs affaires pénales Chancellerie : Liste adresses membres CG Gestion du contrôle de l'habitant CdH Fichiers des chiens Finances : Impôts ...
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Commune de Rochefort

Commune de Rochefort

23.05.2023

Traitements déclarés Registre des habitants Fichier des chiens Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune de Rochefort Nom du fichier Registre des habitants Abréviation ...
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Commune du Cerneux-Péquignot

Commune du Cerneux-Péquignot

16.05.2023

Traitement déclaré Registre des habitants Registre des habitants Nom de l'entité responsable du traitement Commune du Cerneux-Péquignot Nom du fichier Registre des habitants Abréviation RdH ...
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NOMAD

NOMAD

27.01.2023

Inventaire des fichiers contenant des données sensibles, canton de Neuchâtel
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